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Le site « Tout Pour Le Ramadan » (ci-après dénommé le « Site ») est édité par Mohamed El Morabti et hébergé par OVH.

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Le Site est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

  1. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du Site, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, est la propriété exclusive de l’éditeur du Site ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du Site.

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  1. Modification des mentions légales

L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

  1. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Date de dernière mise à jour : 08/04/2023

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